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Conditions d'utilisation de Twitter

Le compte Twitter de la Fiducie de patrimoine ontarien – @PatrimoineON – est géré par l’Unité du marketing et des communications de la Fiducie. Si vous décidez de suivre @PatrimoineON, vous pouvez vous attendre à voir s’afficher jusqu’à 10 gazouillis par jour (y compris des gazouillis partagés).

Nous mettrons à jour et suivrons @PatrimoineON pendant les heures normales de bureau, du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés reconnus en Ontario. Nous ne sommes pas responsables du manque de service pendant les arrêts de service occasionnels de Twitter.

Nous nous attendons à ce que les commentaires que nous recevons par le biais de Twitter aient un rapport avec le contenu et les thématiques de notre compte. Nous lirons toutes les @réponses et messages directs, et nous veillerons à transmettre les communications pertinentes au personnel approprié. Toutefois, nous ne pouvons pas nous engager à répondre individuellement à tous les messages reçus par le biais de Twitter.

Veuillez vous abstenir de nous envoyer vos renseignements personnels ou ceux de toute autre personne lorsque vous communiquez avec nous à l’aide de Twitter. Tout renseignement personnel reçu sera considéré comme une communication transmise par l’utilisateur au moyen du site Internet du gouvernement de l’Ontario et sera traité par notre personnel conformément à la Déclaration concernant la protection de la vie privée du site Internet du gouvernement de l’Ontario. Si vous vous abonnez à @PatrimoineON, nous ne nous abonnerons pas automatiquement à votre compte. Le fait que votre compte Twitter soit suivi par @PatrimoineON ne représente aucune forme d’appui.

Twitter.com a établi des règles de conduite que nous respecterons. Nous nous attendons à ce que nos lecteurs les suivent également et à ce qu’ils s’abstiennent de présenter les comportements qui suivent dans leurs communications :

  • prétendre faussement représenter une personne, une organisation ou une entité;
  • transgresser ou enfreindre les droits d’une autre personne ou entité;
  • avoir un comportement abusif, haineux, raciste, borné ou sexiste, inciter à la haine, se livrer au harcèlement ou proférer des menaces, tenir des propos incendiaires, indécents, tortueux, diffamatoires, calomnieux, mensongers, vulgaires, obscènes, sexuellement explicites, blasphématoires ou autrement discutables ou contrevenant à toute loi, règle ou à tout règlement;
  • transmettre les renseignements personnels d’une tierce personne.

Nous nous réservons le droit de bloquer un utilisateur de façon temporaire ou permanente pour quelque raison que ce soit, y compris les raisons susmentionnées.

Avis de non-responsabilité

Malgré les efforts que nous déployons pour assurer la parfaite exactitude de nos communications, nous ne pouvons la garantir, et nous n’acceptons aucune responsabilité pour tout préjudice découlant de l’utilisation de ce compte Twitter et de son contenu.

Les gazouillis partagés, le partage d’hyperliens vers tout site Internet ou compte Twitter et la mention de tout service, produit, entreprise ou individu ne constituent pas un appui de la part de la Fiducie du patrimoine ontarien, du gouvernement de l’Ontario ou du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport. Nous ne sommes pas responsables du contenu du site Internet d’une tierce partie vers lequel nous pourrions vous diriger dans le contexte de nos communications sur Twitter.

Les commentaires et suggestions que vous nous présentez demeurent votre propriété. Cependant, en nous transmettant vos suggestions et commentaires, vous permettez à Sa Majesté la Reine du chef de l’Ontario (« l’Ontario ») de les utiliser, de les copier, de les modifier, de les publier et de les transmettre et vous permettez à d’autres (au sein ou à l’extérieur du gouvernement de l’Ontario) de le faire sans vous demander des autorisations supplémentaires et sans vous verser une rétribution. Vous acceptez aussi de renoncer à tous droits moraux en faveur de l’Ontario relativement à tout droit d’auteur rattaché aux commentaires ou suggestions.

Le présent document pourrait être mis à jour de temps à autre. Veuillez vous y référer régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées.

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