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Cimetière Churchville

Lieu

Adresse municipale
Lot 15, concession 3
Latitude
Longitude
Nom du district de conservation du patrimoine
Village de Churchville
Municipalité
Cité de Brampton
Comté/District
Municipalité régionale de Peel

Histoire

Catégorie de fonction historique
Religion, rituel et funérailles
Type de fonction historique
Site mortuaire, cimetière ou morgue

Caractéristiques spéciales

  • Cimetière
  • Paysage
  • Arbre(s)

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation/paragraphe 29 (6)a)ii)a) 225-88 12 oct. 1988 822-en.pdf (324.33 KB)
Décisions du Conseil Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1 (3)a) 218-90 10 oct. 1990 10870-en.pdf (263.64 KB)
Décisions du Conseil Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant une désignation – district de conservation du patrimoine/paragraphe 41 (3)a) 219-90 10 oct. 1990 10869-en.pdf (404.66 KB)
Décisions du Conseil Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant une désignation – district de conservation du patrimoine/paragraphe 41 (3)a) 221-2002 14 août 2002 11404-en.pdf (254.15 KB)
Décisions du Conseil Désignation de district de conservation du patrimoine Avis d’adoption d’un règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1(3)a) 243-2007 15 août 2007 (0.00 KB)
Décisions du Conseil Désignation de district de conservation du patrimoine Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation – district de conservation du patrimoine/paragraphe 41 (3)a) 243-2007 15 août 2007 11405-en.pdf (467.31 KB)
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