Details - Ontario Heritage Trust

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160, rue James

Lieu

Adresse civique
160, rue James
Heritage conservation district name
Village de Barriefield
Municipalité
Cité de Kingston
Comté/District
Comté de Frontenac

Histoire

Historical function category
Inconnu
Historical function type
Inconnu

Documents

Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Voir le PDF
Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1 (3)a) 17-80 21 avr. 1980 6726-en.pdf (2,041.28 KB)
Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1 (3)a) 2016-173 20 sept. 2016 6317-en.pdf (12,411.26 KB)
Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant une désignation – district de conservation du patrimoine/paragraphe 41 (3)a) 17-80 21 avr. 1980 6725-en.pdf (2,041.27 KB)
Désignation de district de conservation du patrimoine Avis d’adoption d’un règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1(3)a) 20 sept. 2016 (0.00 KB)
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