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District de conservation du patrimoine : Village de Barriefield

Comté/District
Comté de Frontenac
Municipalité
Cité de Kingston
En vigueur
Oui
Date de publication
27 janv. 1981
Nombre de propriétés
92

Documents

Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Voir le PDF
Désignation de district de conservation du patrimoine Avis d’adoption d’un règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1(3)a) 20 sept. 2016 (0.00 KB)
Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1 (3)a) 2016-173 20 sept. 2016 6317-en.pdf (12,411.26 KB)
Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant une désignation – district de conservation du patrimoine/paragraphe 41 (3)a) 17-80 21 avr. 1980 6725-en.pdf (2,041.27 KB)
Désignation de district de conservation du patrimoine Règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine/paragraphe 41.1 (3)a) 17-80 21 avr. 1980 6726-en.pdf (2,041.28 KB)