Menu Registre aux fins de la Loi sur le patrimoine de l'Ontario Recherche de base Recherche avancée Recherche avancée Nom du bien Adresse Lieu Indiquer ici la municipalité Construit entre et Fonctions historiques Toutes les fonctions historiques Approvisionnement alimentaire Bâtiment agricole Élévateur à grains Ferme ou ranch Grange, écurie ou autre bâtiment d’élevage Grenier ou silo Installation de stockage de produits alimentaires Installation ou site d’horticulture Région ou zone rurale Remise Zone de chasse ou lieu de récolte Zone de pêche Collectivité Art public ou mobilier urbain Banlieue Club social, bénévole ou fraternel Espace communautaire Espace culturel Établissement Monument commémoratif Ville Commerce/services commerciaux Banque ou marché boursier Bureau ou immeuble de bureaux Entrepôt Établissement de restauration ou débit de boissons Hôtel, motel ou auberge Magasin ou commerce de gros Marché Poste de traite Station-service Studio Défense Base militaire Bureau militaire Établissement résidentiel Fort Installation de défense militaire Manège militaire ou salle d’exercices Site de bataille Site de défense civile Soutien militaire Éducation École de formation ou spécialisée École de rang École polyvalente École primaire ou secondaire Établissement d’enseignement Établissement postsecondaire Environnement Élément naturel Gouvernement Bâtiment diplomatique Bureau de poste Bureau ou immeuble Caserne de pompiers Édifice des douanes Édifice législatif Établissement correctionnel Mairie ou hôtel de ville Palais de justice ou bureau d’enregistrement Poste de police Résidence Site de conclusion d’un traité Inconnu Inconnu Indéterminée (site archéologique) Site enfoui Site exposé Site sous-marin Industrie Centrale électrique Installation d’assainissement ou de traitement d’eaux Installation d’ingénierie Installation de communication Installation de fabrication de produits artisanaux Site ou installation d’extraction de ressources naturelles Usine de fabrication d’armements Usine de fabrication de machinerie ou d’autres pièces d’équipement Usine de fabrication de mobiliers Usine de fabrication de papiers ou de transformation du bois Usine de fabrication de produits chimiques Usine de fabrication de produits du pétrole et du charbon Usine de fabrication de produits du tabac Usine de fabrication de produits métalliques Usine de fabrication de produits minéraux Usine de fabrication de textile ou de cuir Usine de transformation d’aliments et de boissons Usine de transformation de produits d’origine animale Loisirs Accessoire de parc Aquarium, planétarium ou zoo Auditorium, cinéma ou discothèque Bibliothèque Centre d’exposition Édifice consacré à la musique Installation de loisirs Installation touristique Musée Parc Parc d’exposition ou d’attraction Piscine ou plage Site historique ou d'interprétation Site ou centre sportif Religion, rituel et funérailles Centre religieux ou lieu de culte Institution religieuse Mission Site légendaire Site mortuaire, cimetière ou morgue Site rituel autochtone Site sacré autochtone Résidence Bâtiment à logements multiples Dépendance Domaine Jardin familial Logement individuel Résidence de groupe Santé et recherche Clinique Établissement de soins de longue durée Établissement de soins pour animaux Hôpital ou autre établissement de soins de santé Installation de recherche Transport - eau Aide à la navigation ou phare Canal d’eau ou ouvrage de canalisation Installation portuaire Navire Point d’atterrissage Quai ou cale sèche Route Transport – aérien Aérogare Aéronef Hangar Installation de transport aérien Transport – ferroviaire Gare ou autre installation ferroviaire Matériel roulant Pont ou tunnel ferroviaire Rotonde Service de transport ferroviaire Transport – terrestre Installation routière Pont, tunnel ou autre ouvrage de génie civil Route ou voie publique Sentier de portage Sentier traditionnel ou route commerciale Véhicule Voie piétonne Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Toutes 1 - Décisions du Conseil 2 - Décisions du TOAT 3 - Décisions ministérielles Types de document Tous les types de documents Abrogation Abrogation d’un règlement municipal abrogatif, à l’initiative d’un propriétaire lorsqu’un tiers a interjeté appel relativement à un tel règlement (art. 32) Abrogation d’un règlement municipal abrogatif, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) Abrogation d’un règlement municipal visant une désignation (art. 29) Arrêté abrogeant un arrêté visant une désignation après une audience devant le TOAT (application du par. 34.8(5) au par. 34.6(15)) Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un conseil municipal, et copie du règlement abrogatif (art. 31) Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, et copie du règlement abrogatif (art. 31) Avis d’intention d’abroger (abrogation partielle), à l’initiative d’un propriétaire (art. 32) Avis d’intention d’abroger (abrogation partielle), à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) Avis d’intention d’abroger (initiative du propriétaire)/paragraphe 32 (2)b)i) Avis d’intention d’abroger un arrêté visant une désignation, à l’initiative d’un propriétaire (par. 34.9) Avis d’intention d’abroger un arrêté visant une désignation, à l’initiative d’un propriétaire, après une audience devant le TOAT (par. 34.9) Avis d’intention d’abroger un arrêté visant une désignation, à l’initiative du ou de la ministre (par. 34.8) Avis d’intention d’abroger, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) Avis de dépôt d’une demande d’abrogation, à l’initiative d’un propriétaire (art. 32) Avis de refus d’abroger un arrêté visant une désignation, à l’initiative d’un propriétaire (par. 34.9) Avis de refus d’abroger un arrêté visant une désignation, à l’initiative d’un propriétaire, après une audience devant le TOAT (par. 34.9) Avis de refus d’une demande d’abrogation, à l’initiative d’un propriétaire (art. 32) Avis de retrait de l’intention d’abroger (art. 31) Avis de retrait de l’intention d’abroger un arrêté visant une désignation après une audience devant le TOAT (application du par. 34.8(5) au par. 34.6(15)) Règlement municipal abrogatif après consentement pour une démolition ou un enlèvement — enregistrement (par. 34.3) Règlement municipal abrogatif modifié, à l’initiative d’un propriétaire lorsqu’un tiers a interjeté appel relativement à un tel règlement — enregistrement (art. 32) Règlement municipal visant une abrogation (partielle – après audience devant la Commission des biens culturels)/paragraphe 32 (19)b)i) Règlement municipal visant une abrogation (partielle) en vue d’une démolition ou d’un enlèvement/paragraphe 34.3 (2)a) Règlement municipal visant une abrogation (partielle), à l’initiative d’un propriétaire (art. 32) Règlement municipal visant une abrogation modifiée, à l’initiative du conseil d’une municipalité — enregistrement (art. 31) Règlement municipal visant une abrogation par ordre du TOAT, à l’initiative d’un propriétaire ayant interjeté appel relativement à un refus — enregistrement (art. 32) Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire lorsqu’un tiers a interjeté appel relativement au règlement abrogatif — confirmation et enregistrement (art. 32) Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, sans appel ou consentement présumé — enregistrement (art. 32) Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative du conseil d’une municipalité — confirmation (art. 31) Bien dont la Province est propriétaire Déclaration d’importance pour un bien patrimonial provincial d’intérêt provincial (par. 25.2) Décisions entraînant des modifications Avis de confirmation de décision — transformation après une audience devant le TOAT (application du par. 34.5(4) au par. 33.13) Avis de décision — modification — consentement (application du par. 34.5(4) à l’al. 33(6)b)) Avis de décision — transformation — consentement (art. 33) Avis de décision — transformation — consentement après une audience devant le TOAT (art. 33) Avis de décision — transformation — consentement avec conditions (application du par. 34.5(4) à l’al. 33(4)b)) Avis de décision — transformation — consentement avec conditions (art. 33) Avis de décision — transformation — consentement avec conditions après une audience devant le TOAT (art. 33) Avis de décision — transformation — refus (application du par. 34.5(4) à l’al. 33(4)b)) Avis de décision — transformation — refus (art. 33) Avis de décision — transformation — rejet (art. 33) Avis de décision révisée — transformation après une audience devant le TOAT (application du par. 34.5(4) au par. 33.13) Décisions visant une démolition ou un retrait Avis de confirmation de décision — démolition ou enlèvement après une audience devant le TOAT (application de l’alinéa 34.5(10) au par. 34.1) Avis de décision — démolition — consentement (art. 34) Avis de décision — démolition — consentement avec conditions (art. 34) Avis de décision — démolition — refus (art. 34) Avis de décision — démolition ou enlèvement — consentement (par. 34.1) Avis de décision — démolition ou enlèvement — consentement (par. 34.5) Avis de décision — démolition ou enlèvement — consentement avec conditions (par. 34.1) Avis de décision — démolition ou enlèvement — consentement avec conditions (par. 34.5) Avis de décision — démolition ou enlèvement — refus (par. 34.5) Avis de décision — démolition ou enlèvement — rejet (par. 34.1) Avis de décision — enlèvement — consentement (art. 34) Avis de décision — enlèvement — consentement avec conditions (art. 34) Avis de décision — enlèvement — refus (art. 34) Avis de décision révisée — démolition ou enlèvement après une audience devant le TOAT (application de l’al. 34.5(10) au par. 34.1) Avis de détermination après consentement pour une démolition ou un enlèvement (aucun changement dans le règlement/par. 34.3) Désignation de district de conservation du patrimoine Avis d’adoption d’un règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine (par. 41.1) Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation — district de conservation du patrimoine (art. 41) Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation — zone d’étude du district de conservation du patrimoine (par. 40.1) Avis de décision — district de conservation du patrimoine — consentement (art. 42) Avis de décision — district de conservation du patrimoine — consentement avec conditions (art. 42) Avis de décision — district de conservation du patrimoine — rejet (art. 42) Plan de district de conservation du patrimoine Règlement municipal abrogatif — district de conservation du patrimoine (art. 41) Règlement municipal abrogeant un règlement visant la désignation d’un district de conservation du patrimoine (art. 41) Règlement municipal modifiant un règlement visant la désignation d’un district de conservation du patrimoine — enregistrement (art. 41) Règlement municipal modificatif — district de conservation du patrimoine (art. 41) Règlement municipal visant l’abrogation d’un plan pour un district de conservation du patrimoine (par. 41.1) Règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine (par. 41.1) Règlement municipal visant la désignation d’un district de conservation du patrimoine — confirmation et enregistrement (art. 41) Règlement municipal visant la modification d’un plan pour un district de conservation du patrimoine (par. 41.1) Règlement municipal visant une désignation — district de conservation du patrimoine — enregistrement (art. 41) Règlement municipal visant une désignation — zone d’étude du district de conservation du patrimoine (par. 40.1) Désignation individuelle Arrêté visant une désignation (par. 34.6) Arrêté visant une désignation après une audience devant le TOAT (par. 34.6) Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation et copie d’un tel règlement (art. 29) Avis d’intention de désigner (art. 29) Avis de retrait d’intention de désigner (du conseil – après audience devant la Commission des biens culturels)/paragraphe 29 (14) Avis de retrait de l’intention de désigner (art. 29) Avis de retrait de l’intention de désigner (par. 34.6) Avis de retrait de l’intention de désigner après une audience devant le TOAT (par. 34.6) Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) Règlement municipal visant une désignation (après audience devant la Commission des biens culturels)/paragraphe 29.14 Règlement municipal visant une désignation — confirmation et enregistrement (art. 29) Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) Règlement municipal visant une désignation après consentement pour un enlèvement (par. 34.3) Règlement municipal visant une désignation modifiée — enregistrement (art. 29) Modifications Abrogation d’un règlement municipal modificatif (par. 30.1) Avis d’adoption d’un règlement municipal modificatif et copie d’un tel règlement (par. 30.1) Avis d’intention de modifier (par. 30.1) Avis de retrait de l’intention de modifier (par. 30.1) Règlement municipal modificatif après consentement pour une démolition ou un enlèvement — enregistrement (par. 34.3) Règlement municipal modificatif modifié — enregistrement (par. 30.1) Règlement municipal modifié — confirmation et enregistrement (par. 30.1) Règlement municipal visant une modification — enregistrement (par. 30.1) Pouvoirs ministériels Servitude Accord municipal de servitude de conservation (art. 37) Servitude protectrice de la Fiducie du patrimoine ontarien (art. 10) Servitude protectrice de la Fiducie du patrimoine ontarien visée par une entente supplémentaire (art. 10) District de conservation du patrimoine Canton de Centre Wellington Avenue Brock (see details) Canton de Dumfries Nord Greenfield (see details) Canton de Loyalist Rue Main de Bath (see details) Canton de Muskoka Lakes Bala (see details) Canton de Scugog Centre-ville de Port Perry (see details) Canton de Wilmot Centre-ville de New Hamburg (see details) Cité d'Ottawa Avenue Lorne (see details) Avenue Russell-Range Road (see details) Basse-ville ouest (see details) Besserer-Wurtemburg (see details) Briarcliffe (see details) Centre-ville (see details) Colline de la cathédrale (see details) Côte-de-Sable – avenue King Ed (see details) Côte-de-Sable – avenue Sweetla (see details) Côte-de-Sable – rue Besserer, (see details) Côte-de-Sable – rue Charlotte, (see details) Côte-de-Sable ouest (see details) Est du domaine de Clemow (see details) Linden Terrace (see details) Marché By (see details) New Edinburgh (see details) Parc Minto (see details) Rue Bank (see details) Rue Sparks (see details) Stewart/Wilbrod (see details) Village de Rockcliffe Park (see details) Voie d’accès Clemow-Monkland (see details) Cité de Brampton Village de Churchville (see details) Cité de Brantford Avenue Brant (see details) Victoria Park et Square (see details) Cité de Cambridge Centre-ville de Galt (see details) Dickson Hill (see details) Village de Blair (see details) Cité de Guelph Brooklyn et College Hill (see details) Cité de Hamilton Avenue St. Clair (see details) Boul. St. Clair (see details) Quartier Cross-Melville (see details) Quartier Durand-Markland (see details) Quartier MacNab-rue Charles (see details) Rue Mill (see details) The Beach (see details) Cité de Kawartha Lakes Centre-ville de Lindsay (see details) Rue Oak (see details) Cité de Kingston Market Square (see details) Old Sydenham (see details) Village de Barriefield (see details) Cité de Kitchener Parc Victoria (see details) Quartier Civic Centre (see details) St. Mary's (see details) Village d’Upper Doon (see details) Cité de London Bishop Hellmuth (see details) Blackfriars/Petersville (see details) Centre-ville (see details) Old Est (see details) Village de Wortley-Old South (see details) Woodfield Est (see details) Woodfield Ouest (see details) Cité de Markham Buttonville (see details) Thornhill (see details) Unionville (see details) Village de Markham (see details) Cité de Mississauga Village d'Old Port Credit (see details) Village de Meadowvale (see details) Cité de Peterborough Avenues et quartier (see details) Cité de Pickering Whitevale (see details) Cité de Richmond Hill Gormley (see details) Cité de St. Catharines Port Dalhousie (see details) Power Glen (see details) Rue Queen (see details) Rue Yates (see details) Cité de Stratford Centre-ville (see details) Cité de Thunder Bay Parc Waverley (see details) Cité de Toronto Annex Est (see details) Annexe ouest, phase 1 (avenue (see details) Avenue Lyall (see details) Blythwood (see details) Cabbagetown Nord (see details) Cabbagetown Nord-ouest (see details) Cabbagetown Sud (see details) Cabbagetown-rue Metcalfe (see details) District du jardin (Garden Dis (see details) Fort York/Garrison Common (see details) Gare Union (see details) King-Spadina (see details) Kingswood Road South (see details) Marché Kensington (see details) Parc Wychwood (see details) Quartier St. Lawrence (see details) Riverdale (see details) Rosedale Nord (see details) Rosedale Sud (see details) Rue Draper (see details) Rue historique Yonge (see details) Rue Queen Ouest (see details) Village Harbord (Phase 1) (see details) Village Harbord (Phase 2) (see details) Weston Ouest (see details) Yorkville-avenue Hazelton (see details) Cité de Vaughan Kleinburg-Nashville (see details) Maple (see details) Thornhill (Vaughan) (see details) Woodbridge (see details) Cité de Waterloo Quartier MacGregor/Albert (see details) Cité de Windsor Prado Place (see details) Sandwich (see details) Lambton Zone du patrimoine d'Oil (see details) Municipalité de Bluewater Rue principale du village de B (see details) Municipalité de Clarington Avenue Beech (see details) Municipalité de Huron Est Rue Main (see details) Municipalité de Meaford Centre-ville de Meaford (see details) Municipalité de Port Hope Rue Walton (see details) Rues John, Ontario et Queen (see details) Prince Edward Rue Main, Picton (see details) Ville d'Ajax Village de Pickering (see details) Ville d'Arnprior Centre-ville d'Arnprior (see details) Ville d'Aurora Partie nord-est d’Old Aurora (see details) Ville d'Innisfil Cookstown (see details) Ville d'Oakville Centre-ville d'Oakville (see details) Old Oakville (see details) Rues First et Second (see details) Trafalgar Road (see details) Ville d'Orangeville Broadway Ouest (see details) Centre-ville d'Orangeville (see details) Rue First (see details) Ville de Caledon Village de Bolton (see details) Ville de Cobourg District commercial central (see details) District Ouest (see details) Rue George (see details) Rue King Est (see details) Ville de Collingwood Centre-ville (see details) Ville de Goderich Rue West (see details) The Outer Square (Place publiq (see details) The Square (see details) Ville de Halton Hills Acton aménagement de Syndicate (see details) Ville de Mississippi Mills Centre-ville d’Almonte (see details) Ville de Newmarket Bas de la rue Main Sud (see details) Ville de Niagara-on-the-Lake Rues Queen et Picton (see details) Ville de Perth Centre-ville de Perth (see details) Ville de St. Marys Centre-ville de St. Marys (see details) Ville de Whitby Brooklin (see details) Quartier Werden’s Plan (see details)