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290, route 53

Lieu

Adresse municipale
290, route 53
Latitude
43.1159034
Longitude
-80.559067
Community
Burford
Municipalité
Comté de Brant
Comté/District
Comté de Brant

Histoire

Catégorie de fonction historique
Inconnu
Type de fonction historique
Inconnu

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 94-52 14 nov. 1994 11113-en.pdf (259.48 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, sans appel ou consentement présumé — enregistrement (art. 32) 100-18 24 juill. 2018 11230-en.pdf (241.04 KB)
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