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Henley Arcade

Lieu

Adresse municipale
46, rue King Ouest
Latitude
43.9597718
Longitude
-78.167125
Municipalité
Ville de Cobourg
Comté/District
Comté de Northumberland

Histoire

Catégorie de fonction historique
Inconnu
Type de fonction historique
Inconnu

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 42-86 28 avr. 1986 6810-en.pdf (807.57 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis d’intention d’abroger, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 20 mars 1992 6946-en.pdf (233.01 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, sans appel ou consentement présumé — enregistrement (art. 32) 110-92 20 juill. 1992 7009-en.pdf (363.42 KB)
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