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Anges de Penetanguishene

Lieu

Adresse municipale
Route 93 et rue Main
Latitude
Longitude
Municipalité
Ville de Penetanguishene
Comté/District
Comté de Simcoe

Histoire

Année de fin de construction
1921
Catégorie de fonction historique
Collectivité
Type de fonction historique
Monument commémoratif

Caractéristiques spéciales

  • Élément décoratif

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 27 sept. 1985 7358-en.pdf (264.34 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 1985-72 28 oct. 1985 7357-en.pdf (258.72 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 29 juin 2023 15102-en.pdf (1,022.23 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 2023-45 9 août 2023 15104-en.pdf (372.87 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 2023-46 9 août 2023 15302-en.pdf (359.57 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un conseil municipal, et copie du règlement abrogatif (art. 31) 2023-46 17 août 2023 15289-en.pdf (2,418.35 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation et copie d’un tel règlement (art. 29) 2023-45 21 août 2023 15103-en.pdf (3,826.65 KB)
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