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Maison Sutton-Clarke

Lieu

Adresse municipale
345458, rue Quaker
Lot partiel 13, concession 4
Latitude
Longitude
Municipalité
Canton de Norwich
Comté/District
Comté d'Oxford

Histoire

Année de fin de construction
1855
Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 15 févr. 1984 8786-en.pdf (273.12 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 13-84 27 mars 1984 8784-en.pdf (496.26 KB)
Décisions du Conseil Modifications Avis d’intention de modifier (par. 30.1) 11 oct. 2022 13718-en.pdf (279.71 KB)
Décisions du Conseil Modifications Avis d’adoption d’un règlement municipal modificatif et copie d’un tel règlement (par. 30.1) 60-2022 22 nov. 2022 13724-en.pdf (865.00 KB)
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