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Résidence Sylvan Oaks

Lieu

Adresse municipale
7564 Tenth Line West
Latitude
43.5943738
Longitude
-79.797016
Municipalité
Cité de Mississauga
Comté/District
Municipalité régionale de Peel

Histoire

Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 857-79 5 nov. 1979 8570-en.pdf (322.30 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 0108-2024 12 juin 2024 16369-en.pdf (1,240.50 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 0108-2024 12 juin 2024 17100-en.pdf (724.20 KB)
Décisions du Conseil Modifications Avis d’adoption d’un règlement municipal modificatif et copie d’un tel règlement (par. 30.1) 0108-2024 18 juin 2024 15344-en.pdf (1,548.22 KB)
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