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Maison Charles Sovereign

Lieu

Adresse municipale
7, rue West River
déménagée du 3206 Shoreline Drive
Latitude
43.3902185
Longitude
-79.710860
Municipalité
Ville d'Oakville
Comté/District
Municipalité régionale de Halton

Histoire

Année de fin de construction
1825
Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Caractéristiques spéciales

  • Relocalisé

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 13 janv. 1989 6881-en.pdf (267.59 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 1990-50 5 mars 1990 6879-en.pdf (275.48 KB)
Décisions du Conseil Décisions entraînant des modifications Avis de décision — transformation — consentement (art. 33) 13 août 2015 11906-en.pdf (379.55 KB)
Décisions du Conseil Décisions entraînant des modifications Avis de décision — transformation — consentement avec conditions (art. 33) 30 août 2023 17212-en.pdf (137.83 KB)
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