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Maison Hammond

Lieu

Adresse municipale
2625 Hammond Road
Latitude
43.537551
Longitude
-79.66294
Municipalité
Cité de Mississauga
Comté/District
Municipalité régionale de Peel

Histoire

Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 476-77 15 août 1977 8611-en.pdf (273.97 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, sans appel ou consentement présumé — enregistrement (art. 32) 648-78 10 oct. 1978 8557-en.pdf (283.78 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 224-84 9 avr. 1984 8583-en.pdf (316.56 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 18 sept. 2013 8711-en.pdf (607.97 KB)
Décisions du Conseil Modifications Règlement municipal visant une modification — enregistrement (par. 30.1) 0175-2018 4 juill. 2018 11220-en.pdf (288.67 KB)
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