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Domaine Doctors’

Lieu

Adresse municipale
16, rue Ontario
Latitude
Longitude
Municipalité
Ville de Grimsby
Comté/District
Municipalité régionale de Niagara

Histoire

Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (du conseil)/paragraphe 29 (3)a) 21 mai 2013 1869-en.pdf (519.01 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation/paragraphe 29 (6)a)ii)a) 13-44 15 juill. 2013 1858-en.pdf (773.33 KB)
Décisions du Conseil Modifications Règlement municipal visant une désignation/paragraphe 30.1(9) 18-76 19 nov. 2018 11571-en.pdf (338.15 KB)
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