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796, rue Princes

Lieu

Adresse municipale
796, rue Princes
Latitude
Longitude
Community
Kincardine
Municipalité
Municipalité de Kincardine
Comté/District
Comté de Bruce

Histoire

Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Caractéristiques spéciales

  • Intérieur dans la portée du règlement municipal

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (du conseil)/paragraphe 29 (3)a) 3 juill. 1996 5424-en.pdf (688.16 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation/paragraphe 29 (6)a)ii)a) 1996-61 15 août 1996 5461-en.pdf (592.27 KB)
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