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27, rue Queen

Lieu

Adresse municipale
27, rue Queen
Latitude
Longitude
Municipalité
Cité de Kingston
Comté/District
Comté de Frontenac

Histoire

Catégorie de fonction historique
Inconnu
Type de fonction historique
Inconnu

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (du conseil)/paragraphe 29 (3)a) 5 juill. 1995 6554-en.pdf (244.28 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation/paragraphe 29 (6)a)ii)a) 95-226 29 août 1995 6503-en.pdf (626.78 KB)
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