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Bâtiment commémoratif de Rosseau

Lieu

Adresse municipale
2, rue Victoria Ouest
Latitude
Longitude
Community
Rosseau
Municipalité
Canton de Seguin
Comté/District
District de Parry Sound

Histoire

Année de fin de construction
1924
Catégorie de fonction historique
Collectivité
Type de fonction historique
Espace culturel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 22 juill. 2024 16039-en.pdf (210.75 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation et copie d’un tel règlement (art. 29) 2024-088 3 sept. 2024 17448-en.pdf (1,256.43 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 2024-125 2 déc. 2024 17452-en.pdf (1,964.64 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 2024-125 2 déc. 2024 17451-en.pdf (1,964.64 KB)
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