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Bureau de poste de Bronte

Lieu

Adresse municipale
47 Bronte Road
Latitude
43.3939734
Longitude
-79.709864
Municipalité
Ville d'Oakville
Comté/District
Municipalité régionale de Halton

Histoire

Année de fin de construction
1870
Catégorie de fonction historique
Gouvernement
Type de fonction historique
Bureau de poste

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 1987-25 16 mars 1987 6897-en.pdf (262.08 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis d’intention d’abroger, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 25 janv. 2013 7238-en.pdf (1,119.96 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, sans appel ou consentement présumé — enregistrement (art. 32) 2013-016 25 févr. 2013 12152-en.pdf (198.41 KB)
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