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Manoir Denaut

Lieu

Adresse municipale
5, rue Matthew (Delta)
Latitude
Longitude
Municipalité
Canton de Rideau Lakes
Comté/District
Comtés unis de Leeds et Grenville

Histoire

Année de fin de construction
1849
Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 2007-60 16 juill. 2007 9803-en.pdf (574.06 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 16 juill. 2007 9805-en.pdf (268.88 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis de dépôt d’une demande d’abrogation, à l’initiative d’un propriétaire (art. 32) 13 oct. 2021 13704-en.pdf (209.84 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis d’adoption d’un règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, et copie du règlement abrogatif (art. 31) 2021-68 6 déc. 2021 13711-en.pdf (87.98 KB)
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