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Maison Brown-Jouppien

Lieu

Adresse municipale
1317 Pelham Road
Latitude
43.1091515
Longitude
-79.286441
Municipalité
Cité de St. Catharines
Comté/District
Municipalité régionale de Niagara

Histoire

Année de fin de construction
1810
Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Caractéristiques spéciales

  • Intérieur dans la portée du règlement municipal

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario Catégorie de document Type de document Numéro du règlement Date de publication Date d’entrée en vigueur Voir le PDF
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 82-174 12 juill. 1982 1924-en.pdf (801.13 KB)
Décisions du Conseil Modifications Règlement municipal visant une modification — enregistrement (par. 30.1) 91-409 21 oct. 1991 1940-en.pdf (1,327.80 KB)
Décisions du Conseil Modifications Avis d’intention de modifier (par. 30.1) 23 nov. 1991 1992-en.pdf (219.70 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 92-24 3 févr. 1992 1945-en.pdf (1,305.82 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis de refus d’une demande d’abrogation, à l’initiative d’un propriétaire (art. 32) 24 févr. 2014 2028-en.pdf (269.45 KB)
Décisions du Conseil Abrogation Avis d’intention d’abroger, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 7 nov. 2019 (0.00 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Avis d’intention de désigner (art. 29) 7 nov. 2019 15328-en.pdf (882.89 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29) 2019-317 16 déc. 2019 12795-en.pdf (675.47 KB)
Décisions du Conseil Désignation individuelle Règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 2019-317 16 déc. 2019 12620-en.pdf (675.47 KB)
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