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Carrousel

Lieu

Adresse
9, rue Main
Latitude
43.203117
Longitude
-79.266066
Nom du district de conservation du patrimoine
Port Dalhousie
Communauté
Port Dalhousie
Municipalité
Cité de St. Catharines
Comté/District
Municipalité régionale de Niagara

Histoire

Catégorie de fonction historique
Loisirs
Type de fonction historique
Accessoire de parc

Caractéristiques spéciales

  • Élément décoratif

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’OntarioCatégorie de documentType de documentNuméro du règlementDate de publicationAfficher le PDF
Décisions du ConseilDésignation individuelleRèglement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29)83-12725 avr. 19831985-en.pdf
Décisions du ConseilAbrogationAvis d’intention d’abroger, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31)23 juill. 20012022-en.pdf
Décisions du ConseilAbrogationRèglement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un propriétaire, sans appel ou consentement présumé — enregistrement (art. 32)2002-18017 juin 200211605-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation de district de conservation du patrimoineRèglement municipal visant une désignation — district de conservation du patrimoine — enregistrement (art. 41) 2003-633 mars 200311507-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation de district de conservation du patrimoineAvis d’adoption d’un règlement municipal visant l’adoption d’un plan pour un district de conservation du patrimoine (par. 41.1)22 mai 201811010-en.pdf