Aller au contenu principal

Résultats de la recherche

Maison de ferme de la famille Rivaz

Lieu

Adresse
3367, rue Dundas Ouest
Municipalité
Ville d'Oakville
Comté/District
Municipalité régionale de Halton

Histoire

Catégorie de fonction historique
Résidence
Type de fonction historique
Logement individuel

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’OntarioCatégorie de documentType de documentNuméro du règlementDate de publicationAfficher le PDF
Décisions du ConseilDésignation individuelleAvis d’intention de désigner (art. 29)14 août 202416409-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation individuelleRèglement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29)2024-15315 oct. 202417777-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation individuelleAvis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation et copie d’un tel règlement (art. 29)2024-15318 oct. 202417026-en.pdf