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Anges de Penetanguishene

Lieu

Adresse
Route 93 et rue Main
Municipalité
Ville de Penetanguishene
Comté/District
Comté de Simcoe

Histoire

Année de fin de la construction
1921
Catégorie de fonction historique
Collectivité
Type de fonction historique
Monument commémoratif

Caractéristiques spéciales

  • Élément décoratif

Documents

Article de la Loi sur le patrimoine de l’OntarioCatégorie de documentType de documentNuméro du règlementDate de publicationAfficher le PDF
Décisions du ConseilDésignation individuelleAvis d’intention de désigner (art. 29)27 sept. 19857358-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation individuelleRèglement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29)1985-7228 oct. 19857357-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation individuelleAvis d’intention de désigner (art. 29)29 juin 202315102-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation individuelleRèglement municipal visant une désignation — enregistrement (art. 29)2023-459 août 202315104-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation individuelleRèglement municipal visant une abrogation, à l’initiative du conseil d’une municipalité (art. 31) 2023-469 août 202315302-en.pdf
Décisions du ConseilAbrogationAvis d’adoption d’un règlement municipal visant une abrogation, à l’initiative d’un conseil municipal, et copie du règlement abrogatif (art. 31)2023-4617 août 202315289-en.pdf
Décisions du ConseilDésignation individuelleAvis d’adoption d’un règlement municipal visant une désignation et copie d’un tel règlement (art. 29)2023-4521 août 202315103-en.pdf